Infos et libertés

Tous les droits sur le site www.depaulfrance.org sont la propriété de l'association Depaul France dont le siège est situé : 41 rue des Périchaux, 75015 PARIS.

 

Ces droits sont réservés. Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel. En aucun cas, il n'est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'accord préalable écrit de Depaul France a été obtenu.

 

Le site www.depaulfrance.org respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée.

 

Vous êtes amené(e) à communiquer des informations personnelles notamment lors de l'utilisation du formulaire de contact. Les informations que vous transmettez sont à usage exclusif de Depaul France et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez-nous. Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garantie.

 

Les sites extérieurs à l'association ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Depaul France qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l'association et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

 

Depaul France se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées. Elles ne seront jamais transmises à des tiers.

Les prestataires qui ont conçu le site www.depaulfrance.org sont :

 

Moore-Wilson, 19 Garrick Street, Covent Garden, London, WC2E 9AX , United Kingdom

www.m-w.co.uk


 

  • Facebook
  • MySpace
  • Twitter
  • StumbleUpon